Le Sénat américain s’apprête à voter une régulation historique des stablecoins avec le GENIUS Act

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Mercredi 11 juin, le Sénat américain pourrait faire avancer le GENIUS Act, une étape majeure vers la création de règles fédérales claires pour les stablecoins. Cette loi vise à instaurer un cadre réglementaire complet pour ce marché en pleine expansion. Après de longs débats et des négos pas simples, on sent que l’approbation n’est plus très loin.

John Thune, leader de la majorité, a récemment enclenché une étape de procédure clé en lançant la cloture sur l’amendement #2307, qui remplace le texte initial. Pour info, la cloture au Sénat, c’est ce mécanisme qui coupe court aux débats interminables et prépare le terrain pour le vote. Une fois validée, les sénateurs ont 30h de discussions maxi, puis passage au vote final sur l’amendement et sur le projet de loi entier.

Ce moment est crucial car le GENIUS Act doit avoir au moins 60 votes pour écraser tout risque de filibuster et progresser. D’après des sources du Sénat, le vote devrait tomber mercredi, sauf surprise. Plusieurs sénateurs de bords opposés – Bill Hagerty, Kirsten Gillibrand, Cynthia Lummis, Chris Van Hollen – ont bossé ensemble pour affiner le texte.

L’amendement #2307, souvent appelé amendement Hagerty, a bien modifié la proposition afin de répondre aux inquiétudes de la sphère bancaire et aussi des acteurs crypto. Le truc central, c’est l’instauration d’une régulation à deux vitesses : les émetteurs de stablecoins pesant moins de 10 milliards $ restent au niveau état, au-dessus c’est le fédéral qui prend la main. L’idée ? Éviter d’étouffer l’innovation mais mettre un minimum de garde-fous.

La transparence et la protection des utilisateurs sont aussi mises en avant : les émetteurs devront garantir des réserves 1:1 adossées à des actifs ultra liquides comme les bons du Trésor ou du cash US. Attestations mensuelles, transparence publique sur la solvabilité, c’est imposé sans discussion. Autre règle notable : interdiction formelle des stablecoins qui génèrent des intérêts – un compromis pour calmer les banques tradis qui ont peur de se faire marcher dessus par des placements crypto qui rapportent.

Sur le volet sécurité nationale, le texte restreint l’utilisation de stablecoins venus de l’étranger sans surveillance US équivalente. Et il interdit à l’exécutif – président inclus – d’émettre ou soutenir un stablecoin national, histoire de rappeler que c’est le Congrès qui mène la danse.

Si le Sénat valide cet amendement puis le GENIUS Act, le texte file à la Chambre des représentants, où on bosse déjà sur le STABLE Act. Les deux projets partagent beaucoup de points communs mais il leur faudra régler leurs désaccords, notamment sur la conservation des actifs et le rôle exact des états.

Si le compromis débouche sur une loi homogène, ce sera un vrai tournant pour la régulation fédérale des stablecoins. Enfin un peu de clarté pour les boîtes crypto, mais aussi pour la finance tradie et les utilisateurs qui se servent de ces jetons pour payer, transférer et plus encore.

Jusqu’ici, la régulation des stablecoins aux US c’était une vraie zone grise, chacun faisant sa sauce selon les états. Le GENIUS Act veut combler ce vide avec des règles limpides, censées stimuler l’innovation tout en évitant les embrouilles sur le marché.

Cet Act marque donc un sacré pas vers plus de contrôle sur les stablecoins aux US, avec pour objectif de poser un cadre enfin clair et stable pour ce secteur en mode turbo. Même si la Chambre doit encore trancher, le vote du Sénat cette semaine est assurément à surveiller de près.

À terme, cette loi pourrait poser les bases de toute la future régulation sur les actifs numériques aux États-Unis. Un vrai changement de paradigme pour la finance US. 🚨🇺🇸

Bon, soyons francs : cette avancée sent autant la bonne intention que la grosse ficelle politique. On applaudit la promesse de clarté, mais si l’innovation s’en sort coincée sous des tonnes de paperasse ou de restrictions, qui va vraiment y gagner ? Interdiction d’intérêts sur les stablecoins, checks mensuels, barrières anti-produits étrangers… on voit bien que les banques poussent derrière pour ne pas perdre leur gâteau. Le secteur crypto voulait des règles ? Il va falloir assumer ce qu’il recevra… Welcome dans le vrai monde du lobbying US. Résultat : tu devines déjà qu’on n’est pas au bout des dramas, et que les magouilles ne font que commencer. 😎💸

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